Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site clic17.fr, édité par l’association CLIC17. En utilisant le site, l’utilisateur accepte ces CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Certaines parties (cours en ligne, espace membre) sont réservées aux adhérents disposant d’un compte validé.

3. Comptes utilisateurs

• Les informations fournies doivent être exactes.
• Les identifiants sont personnels et non transmissibles.
• L’association peut suspendre un compte en cas d’utilisation abusive.

4. Propriété intellectuelle

Les cours, documents, exercices, textes, images et logos sont la propriété de l’association CLIC17. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

5. Responsabilités

L’association CLIC17 ne pourra être tenue responsable en cas d’erreurs, interruptions, ou dommages indirects liés à l’utilisation du site. L’utilisateur reste responsable de l’usage des contenus proposés.

6. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

7. Modification des CGU

L’association CLIC17 se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de modification significative.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.

Voir également : Mentions légales – Politique de confidentialité